← Retour au site

    Mentions légales

    Version bêta. Le service Evalcams est actuellement en phase bêta. L'entreprise est en cours de création.

    1. Éditeur du site

    Nom du service : Evalcams

    Site : https://www.evalcams.com

    Statut : Entreprise en cours d'immatriculation (SIRET sera communiqué dès l'immatriculation officielle).

    Email de contact : https://www.evalcams.com/contact

    2. Directeur de la publication

    Le directeur de la publication sera communiqué lors de la création officielle de l'entreprise.

    3. Hébergement et prestataires techniques

    Hébergement : Vercel Inc. — 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

    Backend / Auth / Base de données : Supabase Inc. — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour.

    Analytics : Google Analytics (Google Ireland Ltd.), PostHog Inc. — activés uniquement avec consentement explicite.

    Connexion Google : Google Ireland Ltd., Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande.

    IA générative : prestataire d'IA tiers conforme RGPD. Les copies sont analysées par un système d'IA générative ; aucune décision automatisée à portée juridique n'est prise.

    Emails transactionnels : Resend — 2261 Market Street #5039, San Francisco, CA 94114, États-Unis.

    Formulaires : Formspree LLC.

    Paiements : Stripe Payments Europe Ltd. (non actif en phase bêta — sera activé à l'immatriculation).

    4. Propriété intellectuelle

    L'ensemble des contenus du site (textes, éléments graphiques, logos, code, bases de données) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion non autorisée est interdite.

    5. Responsabilité

    Evalcams est un outil d'aide à la correction pédagogique. Les résultats produits par l'IA sont soumis à validation humaine par l'enseignant. L'éditeur ne garantit pas l'absence d'erreurs dans les corrections proposées et ne peut être tenu responsable d'un usage non conforme aux présentes mentions légales et aux CGU.

    6. Contact

    Pour toute question : https://www.evalcams.com/contact

    7. Droit applicable

    Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.